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PREAMBULE
BananeChic.com est un site Internet de loisirs.
Ce documents contient les règles et polices applicables aux utilisateurs de BananeChic.com.
Les conditions générales d'utilisation pourront être modifiées à tout moment et sans préavis. Vous êtes donc tenu de prendre connaissance de ses mises à jour régulièrement. Pour cela, vous pouvez vous référer à la date indiquée en bas de cette page.
Le but de ce document est d'établir un ensemble de règles justes et raisonnables s'adressant à tous les utilisateurs de BananeChic.com.
Les membres doivent avoir pris connaissance de ces Conditions Générales et déclarent les avoir acceptées afin de bénéficier de l’offre BananeChic.com.
Respect d'autrui
Ce site propose à ses utilisateurs des services leur permettant de se rencontrer en participant mutuellement à des sorties et loisirs. Comme dans toute communauté, il est demandé de respecter des règles de vie de tous les jours : respect, politesse.
Pour plus d'information sur les règles de bases concernant l'utilisation des sites Internet, nous vous conseillons de consulter la charte de bonne conduite, la Netiquette, traduite en français sur le site de l'AFA.
Tout comme l'indique cette charte : "Les premières décisions de justice française à reconnaître la légitimité d'une coupure de compte sur la base de la netiquette ont été rendues par le Tribunal de Grande Instance de Rochefort-sur-Mer en 2001 et par le Tribunal de Grande Instance de Paris en 2002", un modérateur de BananeChic.com pourra exclure, en toute légitimité, un membre du site, en cas de non respect de ces règles, et ceci sans préavis.
Usage non commercial
Les modérateurs se donnent le droit d'exclure un membre qui utiliserait le site BananeChic.com à but commercial : opérations commerciales, vente de produits ou service, et ceci sans préavis.
Droit à l'image
Tout membre a le droit de ne pas souhaiter apparaître sur l'une des photos des albums photo. Dans ce cas il devra se rapprocher au membre ayant diffusé la photo pour lui demander de la supprimer (ou de flouter son visage sur la dite photo). En cas de refus de ce dernier, les modérateurs de BananeChic s’engagent à supprimer eux-même cette photo, et ceci sans préavis.
Protection des données personnelles
Les informations personnelles recueillies font l’objet d’un traitement automatisé. Les données seront utilisées pour répondre aux différents services de loisirs proposés par BananeChic.com
Le membre donne son consentement à cette utilisation.
Dans tous les cas, dans le cadre du respect des lois Informatiques et Libertés et en application de l’article 27 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, BananeChic s’engage à ne diffuser en aucun cas les informations d'un membre à un tiers ou un quelconque organisme commercial.
Le membre bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concerne. S'il souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, il devra nous contacter via le formulaire de contact mis à sa disposition.
"le membre peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant"
Les sorties
Les membres s’engagent à venir aux sorties auxquelles ils se sont inscrits, et à prévenir l’organisateur en cas de retard ou de non-présence due à une impossibilité de dernière minute. Ils s’engagent à se désinscrire d’une sortie suffisamment à l’avance pour permettre à l’organisateur de se retourner le cas échéant.
Droits d’auteur
Le Site et son contenu font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d'auteurs) et de la propriété industrielle (marques, dessins et modèles). L'utilisation du Site est limitée à la consultation, l'édition et/ou l'impression de tout ou partie du site pour un usage strictement individuel et privé. Toute reproduction et diffusion d'éléments du site à des fins commerciales, ainsi que toute modification, réutilisation ou incorporation de ces éléments à d'autres œuvres est interdite, sauf autorisation expresse et par écrit de BananeChic. Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
Dernières mise à jour : le 27 septembre 2008
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Dernières mise à jour : le 27 septembre 2008